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Partie INFORMATIONS :
- ASSURANCE TRANSPORT : Charge de la preuve
- LE QUOTIDIEN D'UN TRANSPORTEUR : ...dans l'acheminement en citerne
- RESTITUTION DE PALETTES : Débiteur de l'obligation
- TRANSPORTEUR/ COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT : Ressemblances et distinctions
- MARITIMO-PORTUAIRE
- Bloc-notes : La subrogation en assurance
- L'ESSENTIEL : Route
Partie JURISPRUDENCE :
- FAUTE INEXCUSABLE : Une difficile caractérisation
- FACTURATION DES SUPPORTS DE CHARGE : Chargeurs, soyez prévoyants !
- CONTRAT DE TRANSPORT : Expéditeur/destinataire recherché
Bonne lecture !
Le BTL 3811 est en ligne !
Affaires - Transport
14/12/2020
Partie INFORMATIONS :
- ASSURANCE TRANSPORT : Charge de la preuve
- LE QUOTIDIEN D'UN TRANSPORTEUR : ...dans l'acheminement en citerne
- RESTITUTION DE PALETTES : Débiteur de l'obligation
- TRANSPORTEUR/ COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT : Ressemblances et distinctions
- MARITIMO-PORTUAIRE
- Bloc-notes : La subrogation en assurance
- L'ESSENTIEL : Route
Partie JURISPRUDENCE :
- FAUTE INEXCUSABLE : Une difficile caractérisation
- FACTURATION DES SUPPORTS DE CHARGE : Chargeurs, soyez prévoyants !
- CONTRAT DE TRANSPORT : Expéditeur/destinataire recherché
Bonne lecture !
