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Covid-19 et importation/exportation de masques : suivez le guide de la Douane (V2)

Affaires - Transport

13/05/2020

Le « Guide douanier d’importation de masques » de la Douane fait l’objet d’une seconde version au 12 mai 2020 qui tient compte entre autres des récentes modifications de textes.

Le 8 mai 2020, la Douane avait mis en ligne son « Guide douanier d’importation de masques (et de redistribution aux clients et filiales à l’étranger) » pour « sécuriser et fluidifier » les opérations liées aux masques dans la cadre de la crise du Covid-19 (voir notre actualité). Tenant compte de l’actualité tout récente, une seconde version au 12 mai 2020 a été diffusée sur le site de la DGDDI s’agissant notamment :
- de la norme GB/T 32610 Classe A ;
- des masques à usage non sanitaire ;
- de la baisse de la TVA (voir notre actualité) ;
- ou de la suppression des réquisitions (voir notre actualité).

Plus d’information sur ce sujet dans Le Lamy guide des procédures douanières, à l’étude 119 dédiée aux aspects douaniers du coronavirus/Covid-19. La référence à la version 2 du document ici présenté est intégrée dans la version en ligne sur Lamyline au plus vite.