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Covid-19 et importation/exportation de masques : suivez le guide de la Douane

Affaires - Transport

09/05/2020

Pour faire face à la crise du coronavirus, un « Guide douanier d’importation de masques », qui concerne aussi l’exportation et l’intra-UE, a été mis en ligne le 8 mai 2020 par la DGDDI sur son site.

Le 8 mai 2020, la Douane a mis en ligne sur son site un guide destiné à « sécuriser et fluidifier » les opérations liées aux masques dans le cadre de la crise du Covid-19. Même s’il s’intitule « Guide douanier d’importation de masques (et de redistribution aux clients et filiales à l’étranger) », il concerne aussi l’exportation et les livraisons et expéditions dans l’Union européenne. À l’image du Guide sur le Brexit de la DGDDI, ce nouveau document s’adresse tant aux professionnels confirmés qu’aux débutants (primo-opérateurs en douane) et envisage toutes les phases des opérations sous tous leurs aspects : déclaration, droits et TVA, normes, contrôles, etc. Ainsi, toutes les questions qui ont pu être posées aux services douaniers depuis le début de la crise du coronavirus (dont les réponses ont été exposées sur le site de la Douane) sont regroupées et ordonnées afin de faciliter les opérations des entreprises et leur permettre d’anticiper au mieux. Bien sûr, ce document a vocation à évoluer : les informations et adaptations aux situations liées au Covid sont en effet quasi-quotidiennes.

Plus d’information sur ce sujet dans Le Lamy guide des procédures douanières, à l’étude 119 dédiée aux aspects douaniers du coronavirus/Covid-19. La référence au document ici présenté est intégrée à son n° 119-19 dans la version en ligne sur Lamyline dans les 48 heures au maximum à compter de la publication de la présente actualité.